DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX
Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX
Déposée le 24 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSETTE PAUL ANDRE et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX est expirée depuis le 24 juillet 2013.
BROSSETTE PAUL ANDRE et FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35